Marque expirée - Marque en non vigueur

L'Esprit Marché
FRANCIS DAUBRE Agissant pour le compte de la société “ QUALIFRAIS ” en cours de formation

Numéro de dépôt :
3549616
Date de dépôt :
15/01/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2018
L\'Esprit Marché de FRANCIS DAUBRE

Présentation de la marque L'Esprit Marché

Déposée le 15 janvier 2008 par FRANCIS DAUBRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'Esprit Marché »

Le déposant est FRANCIS DAUBRE Agissant pour le compte de la société “ QUALIFRAIS ” en cours de formation domicilié(e) 31 GRANDE RUE,10190 DIERREY SAINT PIERRE - 10190 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FRANCIS DAUBRE domicilié(e) 31 GRANDE RUE,10190 DIERREY SAINT PIERRE - 10190 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'Esprit Marché est expirée depuis le 15 janvier 2018.

FRANCIS DAUBRE a également déposé les autres marques suivantes : JARDI FRAIS , FRAICH'


FRANCIS DAUBRE Agissant pour le compte de la société “ QUALIFRAIS ” en cours de formation - 31 GRANDE RUE,10190 DIERREY SAINT PIERRE - 10190 - France


FRANCIS DAUBRE - 31 GRANDE RUE,10190 DIERREY SAINT PIERRE - 10190 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-49

Publication - Publication le 22 févr. 2008 au BOPI 2008-08

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.